Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par madame PASCALE MERRAN et madame MARIELLE FETTAYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Emile L'élégant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Les déposants sont madame PASCALE MERRAN domicilié(e) 66 AVENUE HENRI MARTIN - 75116 - PARIS - France et madame MARIELLE FETTAYA domicilié(e) 9 BOULEVARD DU CHATEAU - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PASCALE MERRAN domicilié(e) 66 AVENUE HENRI MARTIN - 75116 - PARIS - France.
La marque Emile L'élégant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emile L'élégant arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.
Mme. PASCALE MERRAN - 66 AVENUE HENRI MARTIN - 75116 - PARIS - France
Mme. MARIELLE FETTAYA - 9 BOULEVARD DU CHATEAU - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Mme. PASCALE MERRAN - 66 AVENUE HENRI MARTIN - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
